Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUB
Numéro de dépôt :
1749535
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
22/06/1998
Présentation de la marque TUB
Déposée le 22 juin 1988 par Syndicat des Transports de l'Agglomération Burgienne-STAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « TUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749535.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUB est expirée depuis le 22 juin 1998.
Syndicat des Transports de l'Agglomération Burgienne-STAB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07